Dernière mise à jour : [date]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
- GospelGirl (ci-après « le Vendeur »),
- et toute personne physique ou morale effectuant un achat via le site www.gospelgirl.fr (ci-après « le Client »).
En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Identification de l’entreprise
- Raison sociale : [Nom de votre entreprise]
- Adresse : [Adresse complète]
- Email : [Adresse email de contact]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- SIRET : [Numéro SIRET]
- TVA intracommunautaire : [Numéro, si applicable]
2. Produits
GospelGirl propose à la vente des livres et accessoires bibliques (ci-après « les Produits »).
Les descriptions, photos et informations des Produits sont fournies à titre indicatif. Malgré tous nos efforts, des erreurs peuvent se produire. En cas de doute, le Client est invité à contacter le service client.
3. Commande
- Le Client passe commande en ligne via le site www.gospelgirl.fr.
- Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
- Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec le Client (non-paiement, abus, etc.).
4. Prix
- Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
- GospelGirl se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue :
- Par carte bancaire via une plateforme sécurisée.
- Par tout autre moyen proposé sur le site.
La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement.
6. Livraison
- Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine [et dans d’autres zones, si applicable].
- Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
- Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus au transporteur.
En cas de colis endommagé, le Client doit le signaler au transporteur et contacter le service client dans les 48 heures suivant la réception.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
- Exclusions : Ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou descellés, comme les livres électroniques ou autres contenus numériques.
- Modalités : Le Client doit informer le Vendeur de sa décision via [adresse email]. Les frais de retour sont à la charge du Client.
8. Garantie et conformité
Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
En cas de Produit non conforme ou défectueux, le Client doit contacter le service client à [email de contact] en fournissant des preuves (photos, description).
9. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des Produits, ni des pertes de données, notamment lors de l’utilisation du site.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.gospelgirl.fr (textes, images, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
12. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ou porter le différend devant les tribunaux compétents du siège social du Vendeur.
13. Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client :
- Email : [Email de contact]
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
- Adresse postale : [Adresse complète